Le site internet officiel de la Ville de Dasle est édité et géré par l’administration de la ville de Dasle.
Directeur de publication :
Carole Thouesny
Maire de la Ville de Dasle
15 rue centrale, 25230 Dasle
Tél. 03 81 37 72 47
Animation éditoriale, gestion et mise à jour :
Administration de la Ville de Dasle et Stéphane Hernandez (universmagique@orange.fr)
Hébergeur du site de la ville de Dasle:
OVH (France)
Droits d’auteur et propriétés intellectuelles
Le présent site constitue une œuvre dont la Mairie de Dasle est l’auteur au sens des articles L.111.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées et sonores ou non, ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété de la Mairie de Dasle ou de tiers ayant autorisé la Mairie de Dasle à les utiliser.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quel support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la Mairie de Dasle, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
Création de liens vers https://www.ville-dasle.fr
La Ville de Dasle autorise la mise en place d’un lien hypertexte pour tous les sites à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique ou de manière plus générale pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site et ne doit pas être imbriqué à l’intérieur d’autres pages (« jeu de cadres » par exemple).
Dans tous les cas d’espèce, la Ville de Dasle se réserve le droit de demander le retrait du lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ci dessus définies.
Logo de la Ville
Le logo de la Ville de Dasle ne peut être modifié (proportions, couleurs…) et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus.
Le logo de la Ville de Dasle ne peut être utilisé et associé qu’aux seules informations vérifiables.
Quel que soit le cas d’espèce, la Ville de Dasle se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation du logo « Dasle » dans le but de son utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts de la Ville deD.
Les conditions sus-mentionnées s’appliquent dans le cadre des pages WEB et ne font pas référence à l’utilisation du logo dans tout autre document.
La Ville de Dasle se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation du logo « Dasle» à tout moment et sans préavis.
Production
La conception du site internet, la création graphique et le développement informatique ont été réalisés par Stéphane Hernandez (universmagique@orange.fr), via le CMS open source WordPress.