Vous trouverez ici l’arrêté inter-préfectoral n°25-2023-09-15-00007 et n°90-2023-09-04-00005 du 15 septembre 2023 portant dérogation pour épandre les boues des stations de traitement de Pays de Montbéliard Agglomération (Arbouans, Sainte-Suzanne et Bavans) sur des parcelles dont la teneur en nickel dépasse 50 mg/kg MS.
Une ou plusieurs parcelles listées dans cette dérogation sont localisées au sein de la commune de Dasle.