Vous trouverez ici l’arrêté inter-préfectoral n°25-2023-09-15-00007 et n°90-2023-09-04-00005 du 15 septembre 2023 portant dérogation pour épandre les boues des stations de traitement de Pays de Montbéliard Agglomération (Arbouans, Sainte-Suzanne et Bavans) sur des parcelles dont la teneur en nickel dépasse 50 mg/kg MS. Une ou plusieurs parcelles listées dans cette dérogation sont localisées au sein…
La période chaude et très sèche que nous venons de traverser a amplifié une situation déjà très tendue : sols secs, cours d’eau coulant peu ou pas, et très colmatés, des nappes en baisse constante et quelques difficultés pour l’approvisionnement en eau potable…Il faut donc économiser la ressource et limiter les rejets dans le milieu.C’est…
La sécheresse s’étant accentuée, le préfet a décidé suite au comité de ressources en eau de passer la zone d’alerte en niveau 2. Pour l’essentiel, ce passage en niveau alerte renforcée interdit l’arrosage des pelouses, massifs… et des stades enherbés (sauf niveau national). Seules les plantes en contenant avec du goutte à goutte peuvent encore…
Vous pouvez télécharger cette plaquette ici. Le département est actuellement placé en vigilance modérée (jaune), vigilance saisonnière qui court du 1er mars au 30 septembre.Le passage en vigilance supérieure (orange et rouge) est soumis à décision de l’autorité préfectorale en fonction de l’actualité.Le niveau de vigilance est matérialisé sur une carte du département accessible sur…
Afin de prévenir les risques de troubles graves à l’ordre public au cours des festivités du 14 juillet, sont interdits jusqu’au 15 juillet inclus, la vente, le port, le transport et l’utilisation d’articles pyrotechniques et artifices de divertissement sur l’ensemble du territoire national. Vous pouvez consulter le décret préfectoral ici.
Arrêté préfectoral portant sur l’interdiction temporaire de l’achat, de la cession, de l’utilisation, du port et du transport d’artifices de divertissement et articles pyrotechniques dans le cadre de la lutte contre les violences urbaines sur le territoire du département du Doubs. L’achat, la vente et la cession des artifices de divertissement et des articles pyrotechniques…