
Vous trouverez ici tous les actes importants de votre commune sous forme dématérialisée.
Procès Verbaux
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 28 novembre 2022
Délibérations du conseil municipal
DCM 2023 1 Compte de gestion 2022
DCM 2023 2 Compte Administratif 2022
DCM 2023 3 Affectation des résultats dégagés au Compte Administratif 2022
DCM 2023 4 Demande de subvention DETR Réfection de voirie impasse des Cerisiers Annule et remplace
DCM 2023 5 Subvention à l’association Dasle Développement Durable
DCM 2023 7 Acquisition de deux parcelles de terrain rue du Lomont. Consorts SCHWARTZE
DCM 2023 9 CAF du Doubs Convention Territoriale Globale – PMA
DCM 2023 10 Accueil périscolaire – Convention avec la commune de Vandoncourt
DCM 2023 11 Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
DCM 2023 12 Ouverture / Fermeture de postes
Décisions d’urbanisme
Arrêtés municipaux
Arrêté 2022 85 Règlementation de la circulation rue d’Audincourt – Vitesse limitée à 30 km/h
Arrêté 2022 86 Entretien des trottoirs
Arrêté 2023 1 Limitation du tonnage et du stationnement sur le parking de l’école de la Combotte