Vous trouverez ici tous les actes importants de votre commune sous forme dématérialisée.
Décision n°FDC25-2023-07-05-00035 portant modification du territoire de l’ACCA de DASLE
Procès Verbaux
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 28 novembre 2022
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 24 février 2023
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 4 avril 2023 et BP 2023
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 13 juin 2023
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 11 septembre 2023
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 27 novembre 2023
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 15 janvier 2024
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 5 mars 2024
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 4 juin 2024
Procès-Verbal du conseil municipal du 8 juillet 2024
Procès-Verbal du conseil municipal du 4 septembre 2024
Procès-Verbal du conseil municipal du 25 novembre 2024
Procès verbal du conseil municipal du 13 janvier 2025
Procès verbal du conseil municipal du 11 mars 2025
Procès verbal du conseil municipal du 8 avril 2025
Délibérations du conseil municipal
Liste des Délibérations prises en conseil municipal du 24 février 2023
Liste des Délibérations prises en conseil municipal du 4 avril 2023
Liste des Délibérations prises en conseil municipal du 13 juin 2023
Liste des Délibérations prises en conseil municipal du 11 septembre 2023
Liste des Délibérations prises en conseil municipal du 27 novembre 2023
Liste des délibérations prises en conseil municipal du 15 janvier 2024
Liste des délibérations prises en conseil municipal du 5 mars 2024
Liste des délibérations prises en conseil municipal du 8 avril 2024
Liste des délibérations prises en conseil municipal du 4 juin 2024
Liste des délibérations prises en conseil municipal du 8 juillet 2024
Liste des délibérations prises en conseil municipal du 4 septembre 2024
Liste des délibérations prises en conseil municipal du 25 novembre 2024
Liste des délibérations prises en conseil municipal du 13 janvier 2025
Liste des délibérations prises en conseil municipal du 11 mars 2025
Liste des délibérations prises en conseil municipal du 8 avril 2025
Liste des délibérations prises en conseil municipal du 6 mai 2025
DCM 2024 1 Virement de crédits de chapitre à chapitre dans une même section
DCM 2024 2 Convention Société API Tech et JUST QUEEN. annule et remplace
DCM 2024 3 Lutte contre les déchets abandonnés diffus
DCM 2024 4 Aménagement travaux de sécurité rue du Moulin. Annulation consultation citoyenne
DCM 2024 5 Zones d’accélération des énergies renouvelables
DCM 2024 6 Accueil périscolaire Numérique. Convention avec PMA : mise à disposition des locaux
DCM 2024 7 Convention avec la Banque Alimentaire
DCM 2024 8 Compte de Gestion 2023
DCM 2024 9 Compte Administratif 2023
DCM 2024 10 Affectation des résultats dégagés au Compte Administratif 2023
DCM 2024 11 Compte de Gestion 2023 – CCAS
DCM 2024 12 Compte Administratif CCAS 2023
DCM 2024 14 Taux des taxes d’imposition 2024
DCM 2024 15 Budget Primitif 2024
DCM 2024 16 Demande de subvention DETR. Réfection de voirie route d’Etupes
DCM 2024 17 Demande de subvention DETR. Réfection de voirie rue de Seloncourt
DCM 2024 19 PMA Modification statutaire. mise en place d’une mutuelle intercommunale
DCM 2024 20 Syndicat du Gaz et de la Région de Montbéliard (SYGAM) Modification statutaire
DCM 2024 21 Acquisition de diverses parcelles de terrain formant les emprises de la rue de la Source
DCM 2024 23 Cession de terrains à Monsieur LAHOUSSE et Madame BERNARD
DCM 2024 24 ZAER Lancement de la concertation
DCM 2024 26 Composition commission d’appels d’offres
DCM 2024 27 décision modificative 1
DCM 2024 28 Convention avec PMA. mise en place d’un réseau de suivi du ruisseau
DCM 2024 29 Rénovation du parc d’éclairage public. Attribution du marché
DCM 2024 31 Cession hangar FROSSARD à M. LORENZI Claude
DCM 2024 32 Acquisition de terrains Au courtot MUNCH Catherine
DCM 2024 33 Acquisition de terrains rue de Seloncourt MUNCH Catherine
DCM 2024 34 Accueil périscolaire tarifs 2024 2025
DCM 2024 35 Avenant prestation ADAT RGPD
DCM 2024 36 Concessions au cimetière. Modification tarifs 2024
DCM 2024 38 Requalification friche ETS MIGNEREY Demande subvention fonds vert – ingénierie
DCM 2024 39 Tableau des emplois
DCM 2024 40 Suppression de postes ATSEM à temps non complet et création d’un poste à temps complet
DCM 2024 41 relais d’assistantes maternelles – Subvention FRANCAS
DCM 2024 42 Mandat spécial pour la participation de Madame le Maire au Congrès des maires
DCM 2024 43 Admissions en non valeur 2024
DCM 2024 44 Prise en charge des frais d’obsèques d’un administré indigent
DCM 2024 45 PMA – Plan de mobilité
DCM 2024 46 SIACVH Adhésion de la commune de MONTECHEROUX
DCM 2024 47 Incorporation dans le domaine public communal – Voirie Impasse Champs Lagrange
DCM 2024 48 Classement des voies communales Septembre 2024
DCM 2024 49 Tableau des emplois
DCM 2024 50 Décision Modificative n° 2
DCM 2024 51 Location de la Salle Espace Loisirs Tarifs 2025
DCM 2024 53 Location de l atelier de distillation Tarifs 2025
DCM 2024 54 Concessions au cimetière Tarifs 2025
DCM 2024 57 Subvention à l association ACPG CATM de Dasle
DCM 2024 59 Approbation de rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
DCM 2024 60 Demande de subvention DETR sécurisation traversée d’agglomération rue de Beaucourt
DCM 2024 63 Contrat de bucheronnage 2025
DCM 2024 64 Vente de bois Tarifs 2024 2025
DCM 2024 65 Assiette et désignation des coupes de bois Exercice 2025
DCM 2024 66 Convention de stockage temporaire de bois Coopérative Forêt d’ici
DCM 2024 67 Relais d’assistantes maternelles convention FRANCAS du Doubs
DCM 2024 68 Tarifs des centres de loisirs des petites vacances scolaires et juillet 2025
DCM 2024 70 Instauration des astreintes
DCM 2024 71 Protection sociale complémentaire
DCM 2024 72 Création d’un emploi d’adjoint technique
DCM 2024 73 Tableau des emplois
DCM 2024 74 Bons cadeaux à destination des séniors de 70 ans et plus
DCM 2025.1 Virement de crédits de chapitre à chapitre au sein d’une même section
DCM 2025.2 Effacement d’une dette suite à décision de commission de surendettement
DCM 2025.3 Cession parcelle à l’indivision BONASSOLI
DCM 2025.4 Vote du compte financier unique 2024 Budget 12800
DCM 2025.5 Affectation des résultats au CFU 2024
DCM 2025.7 Marché du soir – Convention de partenariat avec PMA
DCM 2025.8 Demande de subvention DETR – Réfection toiture du préau de l’école de la Combotte
DCM 2025.9 Création d’un poste d’attaché territorial
DCM 2025.11 Tableau des emplois
DCM 2025 13 Taux des taxes d’imposition Année 2025
DCM 2025 14 Budget Primitif 2025
DCM 2025 15 Rapport triennal d’artificialisation des sols
DCM 2025 17 Accueil périscolaire Règlement et tarifs 2025-2026
DCM 2025 18 Création d’un emploi d’adjoint technique
Décisions du Maire
Décisions d’urbanisme
Dossiers en cours d’instruction
Arrêtés municipaux
Arrêté 2022 85 Règlementation de la circulation rue d’Audincourt – Vitesse limitée à 30 km/h
Arrêté 2022 86 Entretien des trottoirs
Arrêté 2023 1 Limitation du tonnage et du stationnement sur le parking de l’école de la Combotte
Arrêté 2023 9 Alignement rue du Chenêt
Arrêté 2023 28 Instauration d’un sens unique de circulation et d’une zone à 30 rue du Moulin
Arrêté 2025 11 Absence de maître d’un bien
Arrêté 2025 15 Interdiction temporaire de la circulation chemin de Rouge Terre
Arrêté 2025 16 Réglementation temporaire de la circulation impasse des Cerisiers
Arrêté 2025 17 Autorisation temporaire de circulation impasse des Cerisiers
Arrêté 2025 18 Utilisation du domaine public communal rue Centrale
Arrêté 2025 20 Réglementation temporaire de la circulation rue de Beaucourt rue de la Ferme
Arrêté 2025 21 Réglementation temporaire de la circulation RD480
Arrêté 2025 22 Réglementation temporaire de la circulation rue de Beaucourt
Arrêtés départementaux
Arrêté n° 25-2024-05-22-00005 relatif à l’ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2024-2025 dans le département du Doubs
ARRETE DE POLICE PERMANENT PORTANT REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION LIMITATION DE VITESSE Route Départementale 126, située hors agglomération