Vous trouverez ici tous les actes importants de votre commune sous forme dématérialisée.
Décision n°FDC25-2023-07-05-00035 portant modification du territoire de l’ACCA de DASLE

Procès Verbaux

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 28 novembre 2022

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 24 février 2023

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 4 avril 2023 et BP 2023

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 13 juin 2023

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 11 septembre 2023

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 27 novembre 2023

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 15 janvier 2024

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 5 mars 2024

COMPTE ADMINISTRATIF 2024

Délibérations du conseil municipal

Liste des Délibérations prises en conseil municipal du 24 février 2023

Liste des Délibérations prises en conseil municipal du 4 avril 2023

Liste des Délibérations prises en conseil municipal du 13 juin 2023

Liste des Délibérations prises en conseil municipal du 11 septembre 2023

Liste des Délibérations prises en conseil municipal du 27 novembre 2023

Liste des délibérations prises en conseil municipal du 15 janvier 2024

Liste des délibérations prises en conseil municipal du 5 mars 2024

Liste des délibérations prises en conseil municipal du 8 avril 2024

Liste des délibérations prises en conseil municipal du 4 juin 2024

DCM 2024 1 Virement de crédits de chapitre à chapitre dans une même section

DCM 2024 2 Convention Société API Tech et JUST QUEEN. annule et remplace

DCM 2024 3 Lutte contre les déchets abandonnés diffus

DCM 2024 4 Aménagement travaux de sécurité rue du Moulin. Annulation consultation citoyenne

DCM 2024 5 Zones d’accélération des énergies renouvelables

DCM 2024 6 Accueil périscolaire Numérique. Convention avec PMA : mise à disposition des locaux

DCM 2024 7 Convention avec la Banque Alimentaire

DCM 2024 8 Compte de Gestion 2023

DCM 2024 9 Compte Administratif 2023

DCM 2024 10 Affectation des résultats dégagés au Compte Administratif 2023

DCM 2024 11 Compte de Gestion 2023 – CCAS

DCM 2024 12 Compte Administratif CCAS 2023

DCM 2024 13 Exonération en faveur des logements neufs présentant une performance énergétique et environnementale élevée

DCM 2024 14 Taux des taxes d’imposition 2024

DCM 2024 15 Budget Primitif 2024

DCM 2024 16 Demande de subvention DETR. Réfection de voirie route d’Etupes

DCM 2024 17 Demande de subvention DETR. Réfection de voirie rue de Seloncourt

DCM 2024 18 Pays de Montbéliard Agglomération – Modification statutaire – Intégration d’une compétence dite « supplémentaire » visant à la constitution de groupements de commandes

DCM 2024 19 PMA Modification statutaire. mise en place d’une mutuelle intercommunale

DCM 2024 20 Syndicat du Gaz et de la Région de Montbéliard (SYGAM) Modification statutaire

DCM 2024 21 Acquisition de diverses parcelles de terrain formant les emprises de la rue de la Source

DCM 2024 22 Echange de parcelles avec les consorts BRON en vue d’une régularisation foncière (voiries du Parc Japy)

DCM 2024 23 Cession de terrains à Monsieur LAHOUSSE et Madame BERNARD

DCM 2024 24 ZAER Lancement de la concertation

DCM 2024 25 Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal en matière de marchés publics accords-cadres et avenants

DCM 2024 26 Composition commission d’appels d’offres

DCM 2024 27 décision modificative 1

DCM 2024 28 Convention avec PMA. mise en place d’un réseau de suivi du ruisseau

DCM 2024 29 Rénovation du parc d’éclairage public. Attribution du marché

DCM 2024 30 Projet requalification friche industrielle ETS MIGNEREY – convention Établissement Public Foncier

DCM 2024 31 Cession hangar FROSSARD à M. LORENZI Claude

DCM 2024 32 Acquisition de terrains Au courtot MUNCH Catherine

DCM 2024 33 Acquisition de terrains rue de Seloncourt MUNCH Catherine

DCM 2024 34 Accueil périscolaire tarifs 2024 2025

DCM 2024 35 Avenant prestation ADAT RGPD

Décisions d’urbanisme

CU02519624A0010

CU02519624A0011

CU02519624A0012

CU02519624A0013

CU02519624A0014

DP02519624A0019

DP02519624A0016

DP02519624A0020

DP02519624A0021

DP02519624A0022

PC02519624A0002

PC02519624A0003

Dossiers en cours d’instruction

Arrêtés municipaux

Arrêté 2022 85 Règlementation de la circulation rue d’Audincourt – Vitesse limitée à 30 km/h

Arrêté 2022 86 Entretien des trottoirs

Arrêté 2023 1 Limitation du tonnage et du stationnement sur le parking de l’école de la Combotte

Arrêté 2023 9 Alignement rue du Chenêt

Arrêté 2023 28 Instauration d’un sens unique de circulation et d’une zone à 30 rue du Moulin

Arrêté 2023 41 Abrogation de la Limitation temporaire de la vitesse rue des Echinets

Arrêté 2024 41 Utilisation du domaine public communal – Fête de la musique du 21 juin 2024

Arrêté 2024.40 Interdiction temporaire de la circulation route d’Etupes

Arrêté 2024.42 Utilisation du domaine public communal – Fête des voisins du 30 juin 2024

Arrêté 2024.43 Réglementation temporaire de circulation Chemin du Tilleul

Arrêté 2024.44 Interdiction temporaire de circulation rue de la Gare

Arrêtés départementaux

Arrêté n° 25-2024-05-22-00005 relatif à l’ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2024-2025 dans le département du Doubs
ARRETE DE POLICE PERMANENT PORTANT REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION LIMITATION DE VITESSE Route Départementale 126, située hors agglomération