Vous trouverez ici tous les actes importants de votre commune sous forme dématérialisée.
Décision n°FDC25-2023-07-05-00035 portant modification du territoire de l’ACCA de DASLE
Procès Verbaux
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 28 novembre 2022
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 24 février 2023
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 4 avril 2023 et BP 2023
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 13 juin 2023
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 11 septembre 2023
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 27 novembre 2023
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 15 janvier 2024
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 5 mars 2024
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 4 juin 2024
Délibérations du conseil municipal
Liste des Délibérations prises en conseil municipal du 24 février 2023
Liste des Délibérations prises en conseil municipal du 4 avril 2023
Liste des Délibérations prises en conseil municipal du 13 juin 2023
Liste des Délibérations prises en conseil municipal du 11 septembre 2023
Liste des Délibérations prises en conseil municipal du 27 novembre 2023
Liste des délibérations prises en conseil municipal du 15 janvier 2024
Liste des délibérations prises en conseil municipal du 5 mars 2024
Liste des délibérations prises en conseil municipal du 8 avril 2024
Liste des délibérations prises en conseil municipal du 4 juin 2024
Liste des délibérations prises en conseil municipal du 8 juillet 2024
DCM 2024 1 Virement de crédits de chapitre à chapitre dans une même section
DCM 2024 2 Convention Société API Tech et JUST QUEEN. annule et remplace
DCM 2024 3 Lutte contre les déchets abandonnés diffus
DCM 2024 4 Aménagement travaux de sécurité rue du Moulin. Annulation consultation citoyenne
DCM 2024 5 Zones d’accélération des énergies renouvelables
DCM 2024 6 Accueil périscolaire Numérique. Convention avec PMA : mise à disposition des locaux
DCM 2024 7 Convention avec la Banque Alimentaire
DCM 2024 8 Compte de Gestion 2023
DCM 2024 9 Compte Administratif 2023
DCM 2024 10 Affectation des résultats dégagés au Compte Administratif 2023
DCM 2024 11 Compte de Gestion 2023 – CCAS
DCM 2024 12 Compte Administratif CCAS 2023
DCM 2024 14 Taux des taxes d’imposition 2024
DCM 2024 15 Budget Primitif 2024
DCM 2024 16 Demande de subvention DETR. Réfection de voirie route d’Etupes
DCM 2024 17 Demande de subvention DETR. Réfection de voirie rue de Seloncourt
DCM 2024 19 PMA Modification statutaire. mise en place d’une mutuelle intercommunale
DCM 2024 20 Syndicat du Gaz et de la Région de Montbéliard (SYGAM) Modification statutaire
DCM 2024 21 Acquisition de diverses parcelles de terrain formant les emprises de la rue de la Source
DCM 2024 23 Cession de terrains à Monsieur LAHOUSSE et Madame BERNARD
DCM 2024 24 ZAER Lancement de la concertation
DCM 2024 26 Composition commission d’appels d’offres
DCM 2024 27 décision modificative 1
DCM 2024 28 Convention avec PMA. mise en place d’un réseau de suivi du ruisseau
DCM 2024 29 Rénovation du parc d’éclairage public. Attribution du marché
DCM 2024 31 Cession hangar FROSSARD à M. LORENZI Claude
DCM 2024 32 Acquisition de terrains Au courtot MUNCH Catherine
DCM 2024 33 Acquisition de terrains rue de Seloncourt MUNCH Catherine
DCM 2024 34 Accueil périscolaire tarifs 2024 2025
DCM 2024 35 Avenant prestation ADAT RGPD
DCM 2024 36 Concessions au cimetière. Modification tarifs 2024
DCM 2024 38 Requalification friche ETS MIGNEREY Demande subvention fonds vert – ingénierie
DCM 2024 39 Tableau des emplois
DCM 2024 40 Suppression de postes ATSEM à temps non complet et création d’un poste à temps complet
Décisions d’urbanisme
Dossiers en cours d’instruction
Arrêtés municipaux
Arrêté 2022 85 Règlementation de la circulation rue d’Audincourt – Vitesse limitée à 30 km/h
Arrêté 2022 86 Entretien des trottoirs
Arrêté 2023 1 Limitation du tonnage et du stationnement sur le parking de l’école de la Combotte
Arrêté 2023 9 Alignement rue du Chenêt
Arrêté 2023 28 Instauration d’un sens unique de circulation et d’une zone à 30 rue du Moulin
Arrêté 2024.47 Limitation temporaire de la vitesse rue des Echinets
Arrêté 2024.48 Réglementation temporaire de circulation rue du Château d’eau
Arrêté 2024.49 Autorisation de stationnement rue de Beaucourt
Arrêtés départementaux
Arrêté n° 25-2024-05-22-00005 relatif à l’ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2024-2025 dans le département du Doubs
ARRETE DE POLICE PERMANENT PORTANT REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION LIMITATION DE VITESSE Route Départementale 126, située hors agglomération