Vous trouverez ici tous les actes importants de votre commune sous forme dématérialisée.
Décision n°FDC25-2023-07-05-00035 portant modification du territoire de l’ACCA de DASLE

Procès Verbaux

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 28 novembre 2022

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 24 février 2023

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 4 avril 2023 et BP 2023

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 13 juin 2023

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 11 septembre 2023

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 27 novembre 2023

Délibérations du conseil municipal

Liste des Délibérations prises en conseil municipal du 24 février 2023

Liste des Délibérations prises en conseil municipal du 4 avril 2023

Liste des Délibérations prises en conseil municipal du 13 juin 2023

Liste des Délibérations prises en conseil municipal du 11 septembre 2023

Liste des Délibérations prises en conseil municipal du 27 novembre 2023

Liste des délibérations prises en conseil municipal 15 janvier 2024

DCM 2023 1 Compte de gestion 2022

DCM 2023 2 Compte Administratif 2022

DCM 2023 3 Affectation des résultats dégagés au Compte Administratif 2022

DCM 2023 4 Demande de subvention DETR Réfection de voirie impasse des Cerisiers Annule et remplace

DCM 2023 5 Subvention à l’association Dasle Développement Durable

DCM 2023 6 Brigade mobile des gardes nature communautaires – Modification de la tarification pour l’adhésion au service Avenant n° 1

DCM 2023 7 Acquisition de deux parcelles de terrain rue du Lomont. Consorts SCHWARTZE

DCM 2023 8 Rénovation de l’éclairage public Assistance technique à maitrise d’ouvrage en éclairage public. Convention de mise à disposition des services avec le SYDED

DCM 2023 9 CAF du Doubs Convention Territoriale Globale – PMA

DCM 2023 10 Accueil périscolaire – Convention avec la commune de Vandoncourt

DCM 2023 11 Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade

DCM 2023 12 Ouverture / Fermeture de postes

DCM 2023 13 Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal – Modification

DCM 2023 14 Détermination du nombre d’Adjoints – Modification suite à démission

DCM 2023 15 Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints

DCM 2023 16 Taux des taxes d’imposition année 2023

DCM 2023 17 Vote du taux autorisant le Maire à procéder à des mouvements de crédits en section investissement et fonctionnement du budget principal 2023

DCM 2023 18 Budget Primitif 2023

DCM 2023 19 Demande de Subvention Renforcement de la Défense Extérieure Contre l’Incendie

DCM 2023 20 Demande de Subvention DETR Rail de guidage extérieur pour personnes malvoyantes Salle Communale

DCM 2023 21 Marché du soir Convention de partenariat avec PMA

DCM 2023 22 Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal Annulation DCM 13.2023

DCM 2023 23 Dissolution du CCAS au 31 décembre 2023

DCM 2023 24 Désignation Du Réfèrent Déontologue Des Elus Et Adhésion A La Mission D’assistance Et De Conseil Mise En Place Par Le Centre De Gestion Du Doubs

DCM 2023 25 Bons cadeaux à destination des plus de 68 ans

DCM 2023 26 Subvention à l’association ACCA de Dasle

DCM 2023 27 Contrat d’approvisionnement ONF

DCM 2023 28 Renouvellement de la certification de la gestion durable de la forêt communale

DCM 2023 29 Accueil périscolaire Tarifs 2023-2024

DCM 2023 30 Décision Modificative n° 1

DCM 2023 31 Mise en place des autorisations spéciales d’absence

DCM 2023 31 Mise en place des autorisations spéciales d’absence – Annexe

DCM 2023 32 Décision Modificative n° 2

DCM 2023 33 Bons cadeaux à destination des séniors de 69 ans et plus

DCM 2023 34 Location de l’atelier de distillation Tarifs 2024

DCM 2023 35 Concessions au cimetière Tarifs 2024

DCM 2023 36 Location de la Salle Espace Loisirs Tarifs 2024

DCM 2023 37 Vaisselle ou matériel manquant à l’issue des locations de la Salle Espace Loisirs Tarifs 2024

DCM 2023 38 Adhésion à un groupement de commandes permanent pour l‘achat d’énergies et la fourniture de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique sur le périmètre de la région

DCM 2023 39 Adhésion de la commune de Dampjoux à PMA

DCM 2023 40 Consultation citoyenne aménagement travaux de sécurisation rue du Moulin

DCM 2023 41 Adhésion aux missions complémentaires du Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale du Doubs – CDG 25

DCM 2023 42 Demande de Subvention DETR travaux de sécurisation traversée d’agglomération

DCM 2023 43 Demande de Subvention DETR sécurisation traversée d’agglomération

DCM 2023 44 Travaux rénovation éclairage public demande de subvention DETR et SYDED

DCM 2023 45 Demande de subvention renforcement de la Défense Extérieure Contre l’Incendie

DCM 2023 46 Aide à l’achat d’un vélo à assistance électrique

DCM 2023 47 Assiette et désignation des coupes de bois Exercice 2024

DCM 2023 48 Contrat de bucheronnage 2024

DCM 2023 49 Ventes de bois Tarifs 2024

DCM 2023 50 Classe découverte à « La Colline » centre d’accueil et de plein air

DCM 2023 51 Tarifs des centres de loisirs des petites vacances scolaires et juillet 2024

DCM 2024 1 Virement de crédits de chapitre à chapitre dans une même section

DCM 2024 2 Convention Société API Tech et JUST QUEEN. annule et remplace

DCM 2024 3 Lutte contre les déchets abandonnés diffus

DCM 2024 4 Aménagement travaux de sécurité rue du Moulin. Annulation consultation citoyenne

DCM 2024 5 Zones d’accélération des énergies renouvelables

DCM 2024 6 Accueil périscolaire Numérique. Convention avec PMA : mise à disposition des locaux

DCM 2024 7 Convention avec la Banque Alimentaire

Décisions d’urbanisme

CU02519623A0027

CU02519623A0028

CU02519624A0001

CU02519624A0002

CU02519624A0003

DP02519624A0001

DP02519623A0051

DP02519624A0002

Dossiers en cours d’instruction

Arrêtés municipaux

Arrêté 2022 85 Règlementation de la circulation rue d’Audincourt – Vitesse limitée à 30 km/h

Arrêté 2022 86 Entretien des trottoirs

Arrêté 2023 1 Limitation du tonnage et du stationnement sur le parking de l’école de la Combotte

Arrêté 2023 9 Alignement rue du Chenêt

Arrêté 2023 28 Instauration d’un sens unique de circulation et d’une zone à 30 rue du Moulin

Arrêté 2023 41 Abrogation de la Limitation temporaire de la vitesse rue des Echinets

Arrêté 2024 10 Interdiction temporaire de circulation rue de la Gare

Arrêtés départementaux

ARRETE DE POLICE PERMANENT PORTANT REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION LIMITATION DE VITESSE Route Départementale 126, située hors agglomération