Vous trouverez ici tous les actes importants de votre commune sous forme dématérialisée.
Décision n°FDC25-2023-07-05-00035 portant modification du territoire de l’ACCA de DASLE
Procès Verbaux
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 28 novembre 2022
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 24 février 2023
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 4 avril 2023 et BP 2023
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 13 juin 2023
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 11 septembre 2023
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 27 novembre 2023
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 15 janvier 2024
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 5 mars 2024
Délibérations du conseil municipal
Liste des Délibérations prises en conseil municipal du 24 février 2023
Liste des Délibérations prises en conseil municipal du 4 avril 2023
Liste des Délibérations prises en conseil municipal du 13 juin 2023
Liste des Délibérations prises en conseil municipal du 11 septembre 2023
Liste des Délibérations prises en conseil municipal du 27 novembre 2023
Liste des délibérations prises en conseil municipal du 15 janvier 2024
Liste des délibérations prises en conseil municipal du 5 mars 2024
Liste des délibérations prises en conseil municipal du 8 avril 2024
DCM 2024 1 Virement de crédits de chapitre à chapitre dans une même section
DCM 2024 2 Convention Société API Tech et JUST QUEEN. annule et remplace
DCM 2024 3 Lutte contre les déchets abandonnés diffus
DCM 2024 4 Aménagement travaux de sécurité rue du Moulin. Annulation consultation citoyenne
DCM 2024 5 Zones d’accélération des énergies renouvelables
DCM 2024 6 Accueil périscolaire Numérique. Convention avec PMA : mise à disposition des locaux
DCM 2024 7 Convention avec la Banque Alimentaire
DCM 2024 8 Compte de Gestion 2023
DCM 2024 9 Compte Administratif 2023
DCM 2024 10 Affectation des résultats dégagés au Compte Administratif 2023
DCM 2024 11 Compte de Gestion 2023 – CCAS
DCM 2024 12 Compte Administratif CCAS 2023
DCM 2024 14 Taux des taxes d’imposition 2024
DCM 2024 15 Budget Primitif 2024
DCM 2024 16 Demande de subvention DETR. Réfection de voirie route d’Etupes
DCM 2024 17 Demande de subvention DETR. Réfection de voirie rue de Seloncourt
DCM 2024 19 PMA Modification statutaire. mise en place d’une mutuelle intercommunale
DCM 2024 20 Syndicat du Gaz et de la Région de Montbéliard (SYGAM) Modification statutaire
DCM 2024 21 Acquisition de diverses parcelles de terrain formant les emprises de la rue de la Source
DCM 2024 23 Cession de terrains à Monsieur LAHOUSSE et Madame BERNARD
DCM 2024 24 ZAER Lancement de la concertation
Décisions d’urbanisme
Dossiers en cours d’instruction
Arrêtés municipaux
Arrêté 2022 85 Règlementation de la circulation rue d’Audincourt – Vitesse limitée à 30 km/h
Arrêté 2022 86 Entretien des trottoirs
Arrêté 2023 1 Limitation du tonnage et du stationnement sur le parking de l’école de la Combotte
Arrêté 2023 9 Alignement rue du Chenêt
Arrêté 2023 28 Instauration d’un sens unique de circulation et d’une zone à 30 rue du Moulin
Arrêté 2023 41 Abrogation de la Limitation temporaire de la vitesse rue des Echinets
Arrêté 2024 28 Réglementation temporaire de circulation rue d’Audincourt
Arrêté 2024 33 Réglementation temporaire de circulation rue de Seloncourt
Arrêté 2024 34 Réglementation temporaire de circulation RD126 RD480
Arrêté 2024 35 Autorisation organisation d’une brocante et stationnement sur le stade en herbe
Arrêté 2024 37 Réglementation temporaire de circulation rue de Seloncourt
Arrêté 2024 38 Réglementation temporaire de circulation rue du Chêne
Arrêtés départementaux