Pays de Montbéliard Agglomération vous informe que les dispositions du règlement en vigueur concernant les collectes sont appliquées de manière plus stricte depuis le lundi 2 juin 2025 sur l’ensemble des 73 communes du territoire. Jusqu’à présent, une certaine tolérance avait été observée afin de permettre à chacun de s’adapter aux nouvelles consignes (bac jaune,…
Arrêté n° 25-2025-05-23-00021 relatif à l’ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2025-2026 dans le département du Doubs.
Vous trouverez ci-dessous une plaquette d’information sur le brûlage des déchets verts par les exploitants agricoles (hors Plan de Protection de l’Atmosphère) dans le département du Doubs.Ce document a été mis à jour suite au nouvel arrêté du 4 mars 2025 portant règlement départemental de protection contre les risques d’incendie de forêt et d’espaces naturels…
La justice recrute et forme des professionnels aux compétences et aux parcours variés.La conciliation est un mode de règlement amiable des litiges de la vie quotidienne. L’objectif principal est d’amener les parties à trouver une solution négociée, formalisée au besoin par un écrit signé par les justiciables et par le conciliateur.
Dans le département du Doubs, la pêche par tous les procédés, des espèces de poissons, des écrevisses et des grenouilles énoncées ci-dessous est autorisée conformément aux dispositions de l’arrêté préfectoral n°25-2024-12-12-00009 du 12 décembre 2024 modifié et notamment pendant les périodes décrites dans le document ci-dessous.
À destination des habitants et des personnes exerçant une activité professionnelle sur l’une des 73 communes de PMA, la mutuelle intercommunale sera effective à partir du 1er janvier 2025.
L’inventaire du patrimoine naturel est institué pour l’ensemble du territoire national par l’article L.411‑1 A du Code de l’environnement. L’État en assure la conception, l’animation et l’évaluation. La connaissance scientifique du patrimoine naturel et de la biodiversité est indispensable pour élaborer, suivre et évaluer les politiques de préservation, de restauration ou de protection de la…
Pays de Montbéliard Agglomération vous informe de la mise à disposition des calendriers de collectes des déchets 2025 sur notre page https://www.agglo-montbeliard.fr/vivre-ici/dechets/les-calendriers-de-collectes Jusqu’au 10/01/2025, les calendriers 2024 resteront également en ligne. Vous pouvez consulter ce calendrier afin de connaître les jours de collecte des bacs jaunes (déchets recyclables), des bacs gris (ordures ménagères) et des…
Vous trouverez, sous le lien ci-dessous, le rapport sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement collectif et non collectif pour l’année 2023, présenté le 26 septembre dernier en Conseil d’Agglomération. Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics Eau Asst 2023 ainsi que la délibération…
Liste des parcelles ayant fait l’objet d’un degrevementTélécharger