CHASSE : CAMPAGNE 2025-2026
Arrêté n° 25-2025-05-23-00021 relatif à l’ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2025-2026 dans le département du Doubs.
Périodes d’ouverture de la pêche en 2025
Dans le département du Doubs, la pêche par tous les procédés, des espèces de poissons, des écrevisses et des grenouilles énoncées ci-dessous est autorisée conformément aux dispositions de l’arrêté préfectoral n°25-2024-12-12-00009 du 12 décembre 2024 modifié et notamment pendant les périodes décrites dans le document ci-dessous.
DREAL BFC/BEP/AP pénétration propriétés privées 25
L’inventaire du patrimoine naturel est institué pour l’ensemble du territoire national par l’article L.411‑1 A du Code de l’environnement. L’État en assure la conception, l’animation et l’évaluation. La connaissance scientifique du patrimoine naturel et de la biodiversité est indispensable pour élaborer, suivre et évaluer les politiques de préservation, de restauration ou de protection de la…
Elections 2025 des Chambres d’agriculture : avis de dépôt
Elections 2025 des Chambres d’agriculture : avis de dépôt des listes électorales définitives des électeurs individuels
Elections 2025 des Chambres d’agriculture
Processus de révision des listes électorales (listes provisoires) en vue du scrutin du 31/01/2024.
Élection des membres de la chambre interdépartementale d’agriculture
Avis d’établissement des listes électorales dans le cadre des élections des membres de la chambre interdépartementale d’agriculture du DOUBS -TERRITOIRE DE BELFORT qui auront lieu le 31 janvier 2025 :
Réglementation sur le brûlage en agriculture
La pratique du brûlage à l’air libre de déchets verts est source de pollution de l’air. Elle nuit à l’environnement et à la santé, et génère des troubles de voisinage par les odeurs et la fumée. De plus, elle peut propager des incendies. Cette plaquette présente la réglementation concernant le brûlage dans les exploitations agricoles…
Périodes d’ouverture de la pêche en 2024
Vous trouverez ici l’avis annuel relatif aux périodes d’ouverture de la pêche en 2024 pour la pêche en eau douce.
Levée des restrictions des usages de l’eau
La situation hydrologique des cours d’eau s’améliore dans le Doubs, mais la vigilance reste nécessaire. M. le Préfet du Doubs, Jean-François COLOMBET, a donc décidé de lever toutes les restrictions des usages de l’eau sur l’ensemble du département. Vous trouverez ici l’arrêté de levée des restrictions et le communiqué de presse afférent.
Arrêté pour dérogation d’épandage des boues des stations de traitement de PMA
Vous trouverez ici l’arrêté inter-préfectoral n°25-2023-09-15-00007 et n°90-2023-09-04-00005 du 15 septembre 2023 portant dérogation pour épandre les boues des stations de traitement de Pays de Montbéliard Agglomération (Arbouans, Sainte-Suzanne et Bavans) sur des parcelles dont la teneur en nickel dépasse 50 mg/kg MS. Une ou plusieurs parcelles listées dans cette dérogation sont localisées au sein…