Elections municipales 2026 : dépôt des candidatures
Arrêté préfectoral concernant les dates modalités des déclarations de candidature à lire ci-dessous :
Avis annuel relatif aux périodes d’ouverture de la pêche en 2026
Avis annuel relatif aux périodes d’ouverture de la pêche en 2026 pour la pêche en eau douce :
Arrêté départemental : circulation rue de Beaucourt et rue de Montbouton pendant les travaux du 20 au 31 octobre 2025.
Arrêté départemental concernant la circulation rue de Beaucourt pendant les travaux :
Restriction provisoire des usages de l’eau : niveau alerte renforcée sur l’ensemble du département du Doubs.
Vous trouverez ci-dessous l’arrêté préfectoral en date du 18 août, portant restriction provisoire des usages de l’eau : niveau alerte renforcée sur l’ensemble du département du Doubs.
Prévention des feux de végétation / spectacles pyrotechniques / travaux agricoles
Ayons les bons réflexes…
Règlementation 14 juillet carburants, pétards, armes.
Arrêté 25-2025-07-04-00003 du 4 juillet 2025 réglementant temporairement la vente, le transport et l’utilisation des carburants au détail, produits inflammables ou explosifs, d’artifices de divertissement et la détention, le port et le transport, sans motif légitime, d’armes, de munitions ou d’objets pouvant constituer une arme au sens de l’article 132-75 du code pénal.
Restriction provisoire des usages de l’eau : niveau alerte sur l’ensemble du département du Doubs
Arrêté préfectoral en date d’aujourd’hui portant restriction provisoire des usages de l’eau : niveau alerte sur l’ensemble du département du Doubs.
Arrêté portant autorisation d’épandre les boues des stations d’épuration de PMA
AP n° 25-2025-06-18-00004Télécharger
Arrêté portant sur la modification du zonage et mesures de préservation du renard
250616_modification_AP_preservation_renard_signéTélécharger
CHASSE : CAMPAGNE 2025-2026
Arrêté n° 25-2025-05-23-00021 relatif à l’ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2025-2026 dans le département du Doubs.