Arrêté préfectoral : cession, utilisation, port et transport d’artifices pyrotechniques.

Arrêté préfectoral portant sur l’interdiction temporaire de l’achat, de la cession, de l’utilisation, du port et du transport d’artifices de divertissement et articles pyrotechniques dans le cadre de la lutte contre les violences urbaines sur le territoire du département du Doubs. L’achat, la vente et la cession des artifices de divertissement et des articles pyrotechniques…

Arrêté préfectoral portant interdiction de port et transport d’armes et produits chimiques ou explosifs

A compter du mardi 4 juillet 6h00 jusqu’au jeudi 13 juillet 2023 6h00, la détention et le transport sur la voie publique sans motif légitime de tout objet susceptible de constituer une arme par destination au sens de l’article 132-75 du code pénal, sont interdits sur l »ensemble du département du Doubs. La détention et le…

Déchèteries : Horaires aménagés pour la période estivale (du 15 juillet au 14 août)

Pays de Montbéliard Agglomération met en place des horaires aménagés pour la période estivale, du 15 juillet au 14 août (voir tableau ci-dessous).Les services de l’Agglomération concernés par ces nouveaux horaires sont : les 6 déchèteries fixes, le centre de transfert de Montévillars, la compostière de Vieux-Charmont et la déchèterie mobile. Calendriers de collectes, horaires…

Site multi-accueil à Saône pour demandes CNI/Passeports

La commune de Saône (25660) a ouvert depuis le 19 juin un site multi-accueil disposant de 10 équipements pour l’enregistrement de demandes de Cartes Nationales d’Identité et de Passeports. Cette structure de grande capacité permet des rendez-vous avec des délais réduits. Les réservations doivent être effectuées en ligne sur le site internet de Grand-Besançon-Metropole :https://www.grandbesancon.fr/demarche-administrative/carte-nationale-didentite-et-passeport/…