Arrêté contre les risques d’incendie de forêt et espaces naturels

Vous pouvez télécharger cette plaquette ici. Le département est actuellement placé en vigilance modérée (jaune), vigilance saisonnière qui court du 1er mars au 30 septembre.Le passage en vigilance supérieure (orange et rouge) est soumis à décision de l’autorité préfectorale en fonction de l’actualité.Le niveau de vigilance est matérialisé sur une carte du département accessible sur…

Décret : interdiction de la vente, du port et du transport d’engins pyrotechniques et d’artifices de divertissement

Afin de prévenir les risques de troubles graves à l’ordre public au cours des festivités du 14 juillet, sont interdits jusqu’au 15 juillet inclus, la vente, le port, le transport et l’utilisation d’articles pyrotechniques et artifices de divertissement sur l’ensemble du territoire national. Vous pouvez consulter le décret préfectoral ici.

Arrêté préfectoral : cession, utilisation, port et transport d’artifices pyrotechniques.

Arrêté préfectoral portant sur l’interdiction temporaire de l’achat, de la cession, de l’utilisation, du port et du transport d’artifices de divertissement et articles pyrotechniques dans le cadre de la lutte contre les violences urbaines sur le territoire du département du Doubs. L’achat, la vente et la cession des artifices de divertissement et des articles pyrotechniques…

Arrêté préfectoral portant interdiction de port et transport d’armes et produits chimiques ou explosifs

A compter du mardi 4 juillet 6h00 jusqu’au jeudi 13 juillet 2023 6h00, la détention et le transport sur la voie publique sans motif légitime de tout objet susceptible de constituer une arme par destination au sens de l’article 132-75 du code pénal, sont interdits sur l »ensemble du département du Doubs. La détention et le…

Déchèteries : Horaires aménagés pour la période estivale (du 15 juillet au 14 août)

Pays de Montbéliard Agglomération met en place des horaires aménagés pour la période estivale, du 15 juillet au 14 août (voir tableau ci-dessous).Les services de l’Agglomération concernés par ces nouveaux horaires sont : les 6 déchèteries fixes, le centre de transfert de Montévillars, la compostière de Vieux-Charmont et la déchèterie mobile. Calendriers de collectes, horaires…